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Haute Ecole pédagogique Fribourg
Rue de Morat 36
CH-1700 Fribourg

Coordination : Frederic SPYCHER

Utilisation des ressources

Les émissions télévisées disponibles sur laPlattform sont enregistrées par la HEP-BEJUNE à la Médiathèque de la Chaux-de-Fonds. Leur utilisation est autorisée dans le cadre du Tarif commun 9 III de ProLitteris (TC 9 III, point 6.3) d'une part, et de la Loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (LDA, art. 19, al. 1, let. b) d'autre part.

Les droits de diffusion en streaming pour les autres films ont été acquis auprès de leurs détenteurs. En aucun cas ces films ne peuvent être téléchargés, modifiés ou utilisés en dehors du cadre de l'exception pédagogique prescrite par la LDA.

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Développement

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